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Marques déposées par la société LES BERGERS DU CAUSSE (E.A.R.L
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La TOMME de CARAYAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La TOMME de CARAYAC
LES BERGERS DU CAUSSE (E.A.R.L)

Numéro de dépôt :
98752033
Date de dépôt :
30/09/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2008

Présentation de la marque La TOMME de CARAYAC

Déposée le 30 septembre 1998 par la société LES BERGERS DU CAUSSE (E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La TOMME de CARAYAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la société LES BERGERS DU CAUSSE (E.A.R.L domicilié(e) POUX DEL MAS, 46160 CARAYAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 642 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PRADINES DENIS - France.

La marque La TOMME de CARAYAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La TOMME de CARAYAC est expirée depuis le 30 septembre 2008.

LES BERGERS DU CAUSSE (E.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : LA CARAYAQUOISE


LES BERGERS DU CAUSSE (E.A.R.L) - POUX DEL MAS, 46160 CARAYAC - France - SIREN 382642361


M. PRADINES DENIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

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